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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROVENCALE SA
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TRACE TERRAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRACE TERRAIN
PROVENCALE SA, SA

Numéro de dépôt :
3029828
Date de dépôt :
16/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2020

Présentation de la marque TRACE TERRAIN

Déposée le 16 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) PROVENCALE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACE TERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENCALE SA domicilié(e) 29, AVENUE FREDERIC MISTRAL - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 655 520 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCALE, Catherine DELFAUX, Direction Générale domicilié(e) 29, AVENUE FREDERIC MISTRAL - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France.

La marque TRACE TERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRACE TERRAIN est expirée depuis le 16 mai 2020.

PROVENCALE SA a également déposé les autres marques suivantes : BLANC SPORT , CALIACHO , CALIAGRI


PROVENCALE SA, SA - 29, AVENUE FREDERIC MISTRAL - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France - SIREN 655520146


PROVENCALE, Catherine DELFAUX, Direction Générale - 29, AVENUE FREDERIC MISTRAL - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2009 n°2425710 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-17

Produits destinés à l'agriculture l'horticulture, la sylviculture, les terrains de sport, engrais naturel pour les terres, amendement calcique, agent donnant un blanchiment optique, agent de marquage du sol.